Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUNTY
MASTERFOODS

Numéro de dépôt :
1237019
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque BOUNTY

Déposée le 27 mai 1983 par la société MASTERFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MASTERFOODS domicilié(e) société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2241628) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH - POCHART (Selarl) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2241628) - 75008 - France.

La marque BOUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUNTY est expirée depuis le 27 mai 2013.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI , TISK


MASTERFOODS - société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2241628) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH - POCHART (Selarl) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2241628) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2019235 - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241628 - Publication au BOPI 2003-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription - Transmission de propriété n°14435 - Publication au BOPI

Confiserie, sucrerie, bonbons, chocolats.